Politique de confidentialité

Politique de Confidentialité & Cookies

Cette Politique de confidentialité a pour objectif de permettre aux utilisateurs du site internet (ci-après : les « Utilisateurs ») d’en savoir plus sur les traitements de leurs données à caractère personnel (ci-après les « Données Personnelles » ou « Données ») qui peuvent être mis en œuvre, à l’occasion de la consultation et de l’utilisation du site internet accessible à l’adresse URL suivante www.chateau-figeac.com (ci-après le « Site »), édité par la SCEA FAMILLE MANONCOURT (ci-après : la « Société »).

En utilisant le Site, l’Utilisateur accepte les termes de la présente Politique de Confidentialité dans leur intégralité, et par conséquent accepte la collecte et l’utilisation de ses Données Personnelles de la manière décrite dans le présent document.

Tout Utilisateur en désaccord avec l’un de ses termes, est libre de ne plus utiliser le Site.

Pour toute question relative à la protection des données à caractère personnel, vous pouvez contacter par mail chateau-figeac@chateau-figeac.com ou par courrier à l’adresse suivante : SCEA Famille Manoncourt / Château-Figeac 33330 Saint-Emilion.

Le terme « Règlementation » désigne la règlementation relative aux Données Personnelles, et notamment au règlement n°2016/679 dit Règlement Général sur la protection des données, la loi Informatique et libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n°2018-493 relative à la protection des données personnelles.

Collecte des données

L’objet du Site est de présenter l’activité et les actualités de Château Figeac et de permettre aux Utilisateurs intéressés par les produits et services de la Société de nous contacter par le biais de l’onglet Contact. Des données à caractère personnel peuvent être collectées dans ce cadre.

Nous collectons vos données à caractère personnel sur le Site, par l’intermédiaire de la rubrique « contact » et lors de votre navigation sur le Site.

Les Données Personnelles sont définies comme « toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable. Est réputée être une ‘personne physique identifiable’ une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale ».

En tant que responsable de traitement, nous mettons tout en œuvre pour protéger au mieux votre vie privée lors de votre visite sur notre Site et ce, en conformité avec la Réglementation.

Données collectées

Les Données Personnelles susceptibles d’être collectées et traitées par la Société sont les suivantes :

SCEA Famille Manoncourt / Château-Figeac 33330 Saint-Emilion chateau-figeac@chateau-figeac.com 0557247226 ;
les informations communiquées dans le cadre du message envoyé par le biais de l’onglet « contact» ;
vos données de connexion et de navigation obtenues par le biais de cookies telles que votre adresse IP, adresse MAC (Media Access Control), le type de terminal utilisé pour la connexion, le système d’exploitation utilisé, les pages visitées, la date et l’heure d’accès ou encore des données comportementales relatives à l’analyse des actions et des choix effectués sur le Site ;
vos préférences personnelles, notamment en matière de cookies.

La Société prend en compte les principes de minimisation et de protection des Données Personnelles dès le début du traitement, et de protection des Données par défaut. En conséquence, la Société veille à collecter uniquement les informations pertinentes, adéquates et limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées.

Lorsque vous fournissez volontairement des Données Personnelles vous concernant, vous vous engagez à communiquer des informations exactes, à jour et ne portant pas préjudice aux intérêts ou aux droits des tiers.

Certaines Données Personnelles doivent nécessairement être renseignées afin de vous permettre de bénéficier de certaines fonctionnalités du Site (par exemple, si vous souhaitez être contacté par la Société, nous avons besoin de votre nom, prénom, email et numéro de téléphone). Ces informations sont signalées par un signe « * » sur le support de collecte. Dans ces cas là uniquement, votre refus de délivrer de telles informations pourrait avoir pour conséquence de limiter votre accès à certaines fonctionnalités. Hormis ces cas, l’Utilisateur est libre de fournir ou non ses Données Personnelles.

Aucune Donnée Personnelle qui pourrait être qualifiée de « sensible » (information concernant l’origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses, l’appartenance syndicale, les informations relatives à la santé et à la vie sexuelle) au sens de la Règlementation n’est collectée ou traitée par la Société.

Finalités de la collecte

Les informations que vous communiquez sur le Site nous permettent de :

améliorer l’expérience des Utilisateurs sur le Site ;
vous fournir les services ou informations demandés ;
vous adresser des sollicitations personnalisées par e-mail (marketing) ;
vous adresser notre Newsletter ;
réaliser de manière anonyme des statistiques sur l’activité du Site pour permettre de mesurer, notamment, la satisfaction et la qualité des services et permettre ainsi d’assurer l’amélioration et l’optimisation du Site ;
gérer la sécurité du Site ;
demander, obtenir ou recevoir des informations sur la Société ou l’une de ses entités ou affiliés, ou sur les produits et services proposés par ces derniers.

Le cas échéant, les traitements ayant pour finalité le marketing nécessitent votre consentement, vous pouvez ainsi vous désinscrire à tout moment de nos communications.

Utilisation et transmission des données

En tant que responsable de traitement, nous sommes, avec nos sous-traitants, affiliés et partenaires contractuels, les seuls destinataires desdites Données Personnelles.

Nous ne transmettons vos Données Personnelles à des tiers que dans les cas énumérés ci-dessous :

lorsque vous nous avez donné votre accord préalable pour le partage de ces informations ;
lorsque nous devons partager ces informations avec nos affiliés et prestataires et notamment nos prestataires techniques pour vous fournir le service que vous avez demandé ; et
lorsque nous recevons la requête d’une autorité judiciaire ou de toute autorité administrative habilitée par la loi, sollicitant la communication de ces informations conformément aux dispositions législatives en vigueur.

Dès que la Société donne accès aux Données Personnelles des Utilisateurs à des tiers, ces derniers sont tenus par une obligation de confidentialité. En particulier, la Société exige des destinataires des Données Personnelles qu’ils s’engagent à respecter la Règlementation et qu’ils utilisent vos informations exclusivement selon nos instructions et non pour leur propre usage.

En cas de recours à des affiliés ou à des prestataires situés en dehors de l’Union européenne, la Société s’engage à vérifier que des mesures appropriées ont été mises en place afin de s’assurer que les Données Personnelles bénéficient d’un niveau de protection adéquat.

Durée de conservation des Données Personnelles

La Société conserve les Données Personnelles qui lui sont communiquées pour une durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités poursuivies. La Société peut également conserver ces Données pour une durée plus longue dans le cadre de ses obligations légales.

En particulier, la Société applique les durées de conservation suivantes :

S’agissant des Données collectées via les formulaires de contact, celles-ci seront conservées pendant une durée maximale de trois (3) ans à compter de notre dernier échange ;

S’agissant de vos Données de connexion et de navigation, celles-ci seront conservées pendant une durée maximale de treize (13) mois, sauf opposition de votre part. A l’expiration de ce délai, votre consentement devra à nouveau être recueilli.

S’agissant des données nécessaires à la production de statistiques d’audience et d’utilisation des services en ligne, celle-ci sont conservées durant vingt-cinq (25) mois dans un format ne permettant pas l’identification des personnes par leur adresse IP.

Fondements légaux des traitements

Pour le traitement de vos Données Personnelles, nous nous basons sur différents fondements légaux qui dépendent de la façon dont vous interagissez avec le Site.

Le principal fondement légal utilisé pour le traitement de vos Données Personnelles est votre consentement.

Nous nous basons également sur d’autres fondements légaux tels que nos intérêts légitimes ou la conclusion et/ou l’exécution d’un contrat avec vous le cas échéant.

Droit des Utilisateurs sur les Données collectées

7.1. Description des droits

Chaque Utilisateur du Site dispose d’un certain nombre de droits, en vertu de la Règlementation en vigueur, notamment :

Consentement des Utilisateurs et Droit d’information sur le traitement de vos Données Personnelles

Lorsqu’il constitue la base légale du traitement, le consentement des Utilisateurs doit être donné de façon claire et univoque. C’est pourquoi, la Société s’efforce de mettre à disposition des Utilisateurs des informations concises, transparentes, compréhensibles et aisément accessibles, sur les conditions du traitement des Données Personnelles et les pratiques en vigueur.

Les Utilisateurs peuvent retirer leur consentement à tout moment. Ainsi, les Utilisateurs inscrits ne souhaitant plus recevoir les communications, notamment sous la forme de Newsletter, peuvent se désinscrire en cliquant sur le lien situé en bas de chaque email envoyé par la Société. En revanche, et conformément au droit applicable, le retrait du consentement ne vaut que pour l’avenir et ne saurait donc remettre en cause la licéité du traitement effectué avant ce retrait.

Droit de demander l’accès aux Données Personnelles

Ce droit permet aux Utilisateurs de recevoir la confirmation que des Données Personnelles les concernant sont ou non traitées par le Site. Dans ce cadre, ils peuvent aussi accéder et recevoir une copie des Données Personnelles que la Société détient à leur sujet.

Droit à la rectification :

Ce droit laisse la possibilité aux Utilisateurs de demander la correction d’informations inexactes les concernant, et ce sur simple demande à la Société, dans les meilleurs délais.

Droit à la limitation

La règlementation applicable prévoit que ce droit peut être invoqué dans certains cas, en particulier les suivants :

l’exactitude des Données Personnelles est contestée;
le traitement est illicite mais l’Utilisateur s’oppose à l’effacement des Données Personnelles et exige à la place la limitation du traitement ;
lorsque la Société n’a plus besoin des Données Personnelles mais que celles-ci sont encore nécessaires à l’Utilisateur, notamment pour la constatation, l’exercice ou la défense des droits en justice ;
lorsque l’Utilisateur s’oppose au traitement qui serait fondé sur l’intérêt légitime du responsable de traitement, pendant la vérification portant sur le point de savoir si les motifs légitimes poursuivis par le responsable du traitement prévalent sur ceux de la personne concernée.

Droit à la suppression ou à l’effacement des Données personnelles

Ce droit permet aux Utilisateurs de demander à la Société l’effacement, dans les meilleurs délais, des Données Personnelles les concernant, lorsque l’un des motifs légaux suivants s’applique :

Les Données Personnelles ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou autrement traitées ;
Le consentement sur lequel était fondé le traitement des Données Personnelles est retiré et il n’existe pas d’autre fondement justifiant ce traitement ;
Il peut être établi que les Données Personnelles ont fait l’objet d’un traitement illicite ;
les Données Personnelles doivent être effacées en vertu d’une obligation légale.

Droit d’opposition

Ce droit d’opposition permet aux Utilisateurs de s’opposer à ce que leurs Données soient utilisées par un organisme pour un objectif précis, à condition de préciser « les raisons tenant à [leur] situation particulière ».

Si le traitement concerné est réalisé dans le but d’une prospection commerciale, l’Utilisateur peut s’opposer à tout moment au traitement, sans motif.

Si la demande d’opposition de l’Utilisateur ne concerne pas la prospection commerciale, la Société pourra refuser d’y donner suite à condition de justifier de l’un des motifs suivants :

il existe des motifs légitimes et impérieux de traiter les données, notamment si celles-ci sont nécessaires à la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice ;
l’Utilisateur a précédemment consenti – il doit alors retirer ce consentement et non s’opposer ;
un contrat lie l’Utilisateur avec la Société ;
une obligation légale impose à la Société de traiter les Données ;
le traitement est nécessaire à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d’une autre personne physique.

Droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle

Si malgré les efforts mis en œuvre par la Société pour préserver la confidentialité des Données Personnelles des Utilisateurs, l’Utilisateur estime que ses droits ne sont pas respectés, ce dernier peut à tout moment introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle, notamment la CNIL.

7.2. Exercice des droits

Vous pouvez exercer ces droits ou faire part de toute interrogation relative à la protection de vos Données Personnelles par demande adressée par :

– courrier électronique à l’adresse suivante : chateau-figeac@chateau-figeac.com ou,

– courrier postal à l’adresse suivante : SCEA Famille Manoncourt / Château-Figeac 33330 Saint-Emilion

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle de protection des données à caractère personnel. L’autorité française étant la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).

La Société s’engage à répondre à l’Utilisateur concerné dans les meilleurs délais, et en tout état de cause, dans un délai d’un (1) mois à compter de la réception de la demande, étant toutefois précisé que ce délai pourra être prolongé de deux (2) mois, compte tenu de la complexité et du nombre de demandes adressées simultanément à la Société. Dans ce cas, la Société indiquera à l’Utilisateur les raisons de la prolongation.

Sécurité de vos Données Personnelles

La Société fait ses meilleurs efforts pour protéger et sécuriser vos Données Personnelles afin d’assurer leur confidentialité et d’éviter tout dommage, destruction, ou divulgation à des tiers non autorisés.

8.1. Intégrité des Données

Toutes les Données Personnelles collectées sont sauvegardées sur des serveurs sécurisés. Des procédures permettant de gérer toute violation de Données Personnelles ont été mises en place.

8.2. Usages Malveillants

Sans préjudice de ce qui précède, afin d’éviter toute captation des Données Personnelles par des tiers malveillants, il vous appartient de faire preuve de prudence pour empêcher tout accès non autorisé à vos Données Personnelles et notamment :

de vous connecter uniquement à partir de réseaux sécurisés ;
d’installer sur votre terminal un antivirus ou anti-spyware.

8.3. Usurpation / Hameçonnage / Phishing

La Société s’engage à ne pas solliciter par courrier électronique les Utilisateurs en leur demandant de délivrer des informations personnelles.

L’Utilisateur est invité à ne pas répondre à de telles sollicitations et à transférer immédiatement à la Société toute demande qui lui semblerait suspicieuse.

Spécificités pour les mineurs

Conformément aux Conditions Générales d’utilisation, l’accès au Site est réservé aux personnes résidant dans les pays où la consommation de boissons alcoolisées est autorisée et ayant l’âge légal de consommer de telles boissons dans leur pays.

D’une façon générale, le Site ne vise pas comme public les mineurs de moins de 18 ans. Nous ne procéderons donc pas à la collecte ni au traitement des Données personnelles les concernant de façon délibérée.

Cookies

Nous utilisons différents cookies sur le site pour améliorer l’interactivité du Site et nos services.

En fonction du paramétrage de vos cookies, vous acceptez que le Site mémorise des informations concernant sa navigation, afin notamment d’assurer le bon fonctionnement du Site, d’établir des statistiques de fréquentation ainsi que pour optimiser ses conditions d’utilisation et les services qui y sont proposés.

10.1. Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un « cookie » est une suite d’informations, généralement de petite taille et identifié par un nom, qui peut être transmis à votre navigateur par un site web sur lequel vous vous connectez.

Votre navigateur web le conservera pendant la durée de validité du cookie concerné, et le renverra au serveur web chaque fois que vous vous y reconnecterez. Cet identifiant peut permettre au Site de reconnaître l’ordinateur, le navigateur, le mobile ou la tablette de l’Utilisateur à chaque visite. Les cookies sont gérés par le navigateur Internet.

Seul l’émetteur d’un cookie peut lire ou modifier les informations qui y sont contenues.

Il existe différents types de cookies :

des cookies de session qui disparaissent dès que vous quittez le site ;
des cookies permanents qui demeurent sur votre terminal jusqu’à expiration de leur durée de vie ou jusqu’à ce que vous les supprimiez à l’aide des fonctionnalités de votre navigateur.

10.2. Quels types de cookies sont utilisés par la Société ?

Trois types de cookies sont susceptibles d’être déposés par le Site :

Cookies internes nécessaires au site pour fonctionner

Ces cookies permettent au site de fonctionner de manière optimale. Vous pouvez vous y opposer et les supprimer en utilisant les paramètres de votre navigateur, cependant votre expérience utilisateur risque d’être dégradée.

Nom du Cookie	Finalités	Durée de conservation
	A COMPLETER Ex : – sauvegarde de vos choix en matière de consentement aux cookies – permet de déterminer si votre navigateur accepte javascript ou non – permet de retenir vos préférences de navigation – permet de stocker vos identifiants unique de visite – permet le stockage de vos données temporaires de visite	Ex (selon les cookies) : – 13 mois – Durée de la session – 30 minutes – Etc.

Ils permettent d’améliorer la qualité de la navigation sur le Site, notamment par la sauvegarde des préférences que vous avez exprimées durant la visite du Site (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation).

Cookies de mesure d’audience

Ces cookies sont utilisés par le Site pour servir à la production de statistiques anonymes. Ils permettent de reconnaître les visiteurs, de les compter et d’identifier la façon dont ils se déplacent sur le Site lorsqu’ils l’utilisent.

Cela permet ainsi d’améliorer le fonctionnement du Site, l’intérêt et l’ergonomie des services, par exemple en s’assurant que les visiteurs trouvent facilement ce qu’ils cherchent.

Cookies tiers destinés à améliorer l’interactivité du Site

Le Site s’appuie sur certains services proposés par des sites tiers. Il s’agit notamment :

Des boutons de partage (twitter et facebook)
Des vidéos diffusées sur le Site (youtube, dailymotion)

Ces fonctionnalités utilisent des cookies tiers directement déposés par ces services. Ils peuvent enregistrer vos visites sur le Site ainsi que les pages spécifiques que vous consultez si vous êtes connecté à leurs services, même si vous ne cliquez pas sur le bouton de partage. Dans ce cas, nous pouvons avoir la qualité de co-responsable de traitement avec le site de réseaux sociaux pour les Données qui leur sont transmises depuis notre Site. Toutefois, ce site sera considéré comme étant un responsable de traitement séparé pour toute utilisation ultérieure de vos Données Personnelles.

En ce qui concerne les données traitées conjointement, vous pouvez exercer vos droits auprès de notre Site en nous contactant dans les conditions prévues à l’Article 7.2 ou directement auprès du réseau social concerné.

Concernant l’utilisation ultérieure de vos Données, nous vous invitons à consulter les politiques de confidentialité et de cookies propres à chacun de ces sites afin d’en connaître les termes et conditions en matière de protection des données et de gestion des cookies.

Vous pouvez vous refuser le dépôt de cookies tiers dans les conditions décrites ci-dessous.

Vos choix concernant les cookies

Lors de votre première visite sur le Site, une bannière vous informe de l’utilisation de cookies et vous invite à indiquer vos choix, soit globalement pour le site (tout refuser ou tout accepter) soit finalité par finalité.

Accord sur les cookies

La lecture ou le dépôt d’un cookie sur votre terminal est subordonné à votre consentement qui peut être exprimé lors de votre première visite sur le Site, puis à tout moment en vous rendant sur la page [INSERER LIEN : Gestion des cookies].

Vous pouvez accepter la totalité ou une partie seulement des cookies. Les cookies ne sont déposés que si vous les avez acceptés. En l’absence d’action de votre part, les cookies seront considérés comme refusés.

Si vous acceptez le dépôt ou la lecture de cookies dans votre terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre terminal, et pourront être lus par leur émetteur.

Refus des cookies

Conformément à la Règlementation, vous pouvez choisir de refuser les cookies (à l’exception des cookies strictement nécessaires au fonctionnement technique du Site), lors de votre première visite sur le Site, puis à tout moment au cours de votre navigation.

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Modification de vos choix

Par la suite, vous pourrez à tout moment vous informer et paramétrer vos cookies pour les accepter ou les refuser en vous rendant sur la page [INSERER LIEN : Gestion des cookies] présente en bas de chaque page du site, ou en paramétrant votre navigateur.

Mise à jour de la Politique de Confidentialité

Nous sommes susceptibles de modifier la Politique de Confidentialité.

Si nous souhaitons utiliser vos Données Personnelles d’une manière différente de celle stipulée dans la Politique de Confidentialité en vigueur au moment de leur collecte, ces modifications seront notifiées de manière visible sur le Site.

Le Site affichera toujours la version la plus récente de la présente Politique de Confidentialité.